Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAM MATIC
Monsieur MEILE Bernard

Numéro de dépôt :
1137074
Date de dépôt :
03/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque GRAM MATIC

Déposée le 3 juin 1980 par monsieur MEILE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « GRAM MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MEILE Bernard domicilié(e) 88 Bd Latour-Maubourg 75007 PARIS - France.

La marque GRAM MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque GRAM MATIC est expirée depuis le 3 juin 1990.

MEILE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : GRAM , GRAM MATION


Monsieur MEILE Bernard - 88 Bd Latour-Maubourg 75007 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, depesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer